Article 1 — Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations proposées par :

Les présentes CGV s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées aux particuliers ainsi qu'aux prestations réalisées auprès de professionnels, sauf conditions particulières expressément convenues par écrit.

La réservation d'une prestation, l'acceptation d'un devis ou la commande d'une prestation implique la prise de connaissance et l'acceptation des présentes CGV.

Les prestations peuvent être proposées au cabinet à Villepinte, à distance ou dans le cadre d'ateliers, de cercles et d'évènements, selon les modalités précisées pour chaque proposition.

Article 2 — Nature des prestations

Céline Leite propose des espaces d'accompagnement et d'exploration autour de la parole, de la connaissance de soi, des émotions, des perceptions, des relations et des changements de vie.

Selon la demande et la nature de la rencontre, les prestations peuvent notamment comprendre :

• des accompagnements individuels ;
• des séances de Message de Lumière ;
• les Messages de Céline, proposés sous forme de message vocal ;
• des accompagnements mobilisant notamment la sophrologie, l'hypnose, la PNL, les thérapies brèves, l'approche systémique et les constellations individuelles ;
• l'utilisation ponctuelle d'images, de symboles, de cartes, d'oracles ou d'autres supports favorisant l'introspection et la prise de conscience ;
• des guidances symboliques ;
• des ateliers collectifs ;
• des cercles de femmes ;
• des marches sophrologiques ;
• des rencontres et évènements autour du bien-être, de la connaissance de soi et de la spiritualité ;
• des interventions auprès de groupes, structures, entreprises ou professionnels.

La Prestataire adapte les outils utilisés à la personne, à sa demande et à ce qui apparaît pertinent au cours de la rencontre.

Les outils utilisés ne constituent pas une fin en soi. Ils sont au service de la rencontre et de l'accompagnement.

Les cartes, oracles et supports symboliques sont utilisés comme des supports d'introspection et d'exploration personnelle. Ils peuvent permettre de faire émerger des associations, des perceptions ou des réponses personnelles. Ils ne constituent pas un dispositif de prédiction et ne peuvent garantir un évènement futur.

Les prestations proposées relèvent de l'accompagnement au bien-être, de la connaissance de soi et du développement personnel.

Elles ne constituent pas des actes médicaux, ne permettent pas d'établir un diagnostic médical et ne se substituent pas à une consultation, un traitement ou un suivi médical ou psychologique lorsqu'un tel suivi est nécessaire.

La Prestataire est tenue à une obligation de moyens et non de résultat.

Article 3 — Prestations destinées aux particuliers

3.1 Réservation

Les rendez-vous et prestations peuvent être réservés selon les modalités indiquées sur le site internet ou sur les pages de présentation des prestations.

La réservation peut notamment être effectuée par l'intermédiaire d'un outil de prise de rendez-vous en ligne, par téléphone, par message ou par tout autre moyen proposé par la Prestataire.

La réservation devient effective selon les modalités précisées pour la prestation concernée.

Pour certaines prestations à distance, le règlement peut être demandé avant l'exécution de la prestation. Dans ce cas, la réservation est confirmée à réception du paiement.

3.2 Tarifs

Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le site internet de la Prestataire au moment de la réservation ou ceux figurant sur le devis accepté.

Les prix sont exprimés en euros.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts, lorsque cette disposition est applicable.

La Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les modifications ne s'appliquent pas aux prestations déjà réservées et réglées.

3.3 Modalités de paiement

Le paiement s'effectue selon les moyens proposés au moment de la réservation ou indiqués sur le site. Selon la prestation, le règlement peut être effectué notamment par :

• virement bancaire ;
• espèces ;
• chèque ;
• tout autre moyen de paiement proposé par la Prestataire.

Lorsqu'un paiement préalable est demandé, la prestation n'est considérée comme définitivement réservée qu'après réception du règlement.

Une facture peut être remise au client sur demande ou conformément aux obligations applicables.

Article 4 — Annulation et report des rendez-vous

Toute annulation ou demande de report d'un rendez-vous individuel doit être signalée au minimum 48 heures avant la date et l'heure prévues.

En cas d'annulation ou de report intervenant moins de 48 heures avant le rendez-vous, la prestation pourra être considérée comme due, sauf situation exceptionnelle ou cas de force majeure apprécié par la Prestataire.

En cas d'absence du client sans information préalable, la prestation pourra également être considérée comme due.

La Prestataire se réserve la possibilité de reporter exceptionnellement un rendez-vous lorsqu'elle ne peut assurer la prestation dans les conditions prévues. Dans ce cas, une nouvelle date sera proposée au client.

Article 5 — Droit de rétractation

Pour les contrats conclus à distance avec un consommateur, le droit de rétractation de quatorze jours peut s'appliquer conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Toutefois, lorsque le client souhaite que l'exécution de la prestation commence avant l'expiration de ce délai, il doit en faire la demande expresse.

Lorsque la prestation est entièrement exécutée avant la fin du délai de rétractation à la demande expresse du client, celui-ci reconnaît qu'il peut perdre son droit de rétractation dans les conditions prévues par la loi.

Lorsque l'exécution d'une prestation a commencé avant la fin du délai de rétractation à la demande expresse du client et que celui-ci exerce ensuite son droit de rétractation, les sommes correspondant au service déjà exécuté peuvent être dues dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Pour les prestations dont l'exécution est liée à une date ou une période déterminée, notamment certains ateliers, cercles ou évènements, les règles relatives au droit de rétractation peuvent prévoir des exceptions. Les conditions applicables sont précisées au moment de la réservation.

Article 6 — Les Messages

6.1 Message de Lumière

Message de Lumière est une séance individuelle proposée selon les modalités et la durée indiquées sur le site.

Cette rencontre constitue un espace d'écoute, de parole, d'exploration et de mise en lumière de ce qui se joue pour le client au moment de la séance.

La séance peut mobiliser différents outils selon ce qui apparaît pertinent au cours de la rencontre.

6.2 Les Messages de Céline

Les Messages de Céline sont des messages personnalisés proposés sous forme vocale, selon les modalités précisées sur le site.

Ils peuvent répondre à une question formulée par le client ou prendre la forme d'un message transmis librement par la Prestataire.

Il s'agit d'une proposition d'introspection et de guidance symbolique.

Le message transmis ne constitue ni un diagnostic, ni une prédiction certaine, ni un avis médical, juridique ou financier.

Article 7 — Ateliers, cercles et évènements

Les ateliers, cercles, marches sophrologiques et autres évènements sont proposés selon des dates, horaires, lieux, tarifs et modalités précisés sur le site ou sur les supports de communication correspondants.

Le nombre de participants peut être limité afin de préserver la qualité et l'intimité de la rencontre.

L'inscription à un évènement devient définitive selon les modalités précisées lors de la réservation.

En cas d'annulation par la Prestataire, notamment pour des raisons de sécurité, d'organisation ou de force majeure, une solution de report ou, lorsque cela est applicable, de remboursement sera proposée.

Les modalités particulières d'annulation applicables à chaque évènement peuvent être précisées au moment de l'inscription.

Article 8 — Séances avec les mineurs

Les prestations destinées aux mineurs sont réalisées avec l'accord préalable d'un parent ou représentant légal.

La Prestataire adapte son approche, son langage et les modalités de la séance à l'âge du mineur.

Le représentant légal demeure responsable de la décision de recourir à l'accompagnement proposé.

Article 9 — Prestations auprès des professionnels

Les prestations réalisées auprès d'entreprises, associations, collectivités ou professionnels font l'objet, lorsque cela est nécessaire, d'un devis précisant la nature de la prestation, ses modalités, son prix et ses conditions particulières.

Le devis accepté vaut commande.

Sauf conditions particulières convenues par écrit, les prestations professionnelles sont facturées selon les conditions indiquées sur le devis ou la facture.

Les délais de paiement applicables aux professionnels sont ceux prévus au devis ou, à défaut, ceux prévus par la réglementation applicable.

Tout retard de paiement pourra entraîner l'application des pénalités de retard légalement prévues ainsi que de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement lorsque celle-ci est applicable.

Les conditions particulières convenues avec un client professionnel peuvent compléter ou préciser les présentes CGV.

Article 10 — Confidentialité

La Prestataire accorde une importance particulière à la confidentialité des échanges.

Les informations personnelles communiquées dans le cadre des prestations sont traitées avec discrétion et ne sont pas communiquées à des tiers, sauf obligation légale ou nécessité liée à la protection d'une personne.

Les échanges intervenant dans le cadre des cercles et ateliers collectifs reposent également sur un principe de respect et de confidentialité entre participants.

Chaque participant s'engage à respecter la confidentialité des propos personnels entendus durant ces rencontres.

Article 11 — Responsabilité

La Prestataire met en œuvre les moyens nécessaires pour proposer un accompagnement sérieux, attentif et adapté à la demande du client.

Elle ne peut toutefois garantir un résultat déterminé.

Le client demeure pleinement responsable de ses choix, décisions et actions.

Les prises de conscience, informations, propositions ou outils transmis au cours d'une prestation sont destinés à accompagner une réflexion personnelle et ne sauraient se substituer à l'appréciation personnelle du client ou, lorsque cela est nécessaire, à l'avis d'un professionnel qualifié.

La Prestataire ne saurait être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes des décisions prises par le client à la suite d'une prestation.

Article 12 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus créés ou utilisés par Céline Leite dans le cadre de son activité demeure sa propriété, notamment :

• textes ; supports pédagogiques ; exercices ; protocoles ; scripts ;
• enregistrements ; contenus audio ; documents ; programmes ;
• supports visuels ; méthodes et créations originales.

Toute reproduction, diffusion, adaptation, transmission ou exploitation commerciale de ces contenus, en tout ou partie, est interdite sans autorisation écrite préalable de la Prestataire.

Les contenus transmis individuellement au client sont destinés à son usage personnel, sauf accord contraire écrit.

Article 13 — Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de l'activité de Céline Leite peuvent notamment comprendre les nom, prénom, coordonnées, informations nécessaires à la réservation, à la facturation et au suivi de la relation avec le client.

Ces données sont utilisées uniquement pour les besoins de l'activité et ne sont ni vendues ni cédées à des fins commerciales à des tiers.

Les données peuvent être conservées pendant les durées nécessaires à la gestion de la relation contractuelle et au respect des obligations légales et comptables applicables.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, les personnes disposent, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité de leurs données.

Toute demande peut être adressée à la Prestataire à l'adresse électronique indiquée sur le site.

Article 14 — Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à la Prestataire et en l'absence de réponse satisfaisante ou de résolution du litige, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la Prestataire. Les coordonnées du médiateur et son site internet doivent être communiqués de manière visible et lisible au consommateur.

Article 15 — Réclamations et règlement amiable

Toute réclamation doit être adressée en priorité à Céline Leite afin de permettre une recherche de solution amiable.

La réclamation peut être adressée par courrier ou par voie électronique aux coordonnées figurant sur le site.

En cas d'échec de la résolution amiable, le consommateur conserve la possibilité de recourir au dispositif de médiation de la consommation dans les conditions prévues par la réglementation.

Pour les clients professionnels, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

Article 16 — Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d'un manquement à ses obligations lorsque celui-ci résulte d'un événement de force majeure répondant aux conditions prévues par le droit français.

La partie concernée informe l'autre partie dans les meilleurs délais.

Lorsque cela est possible, les parties recherchent une solution permettant de reporter ou de réorganiser la prestation concernée.

Article 17 — Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige avec un consommateur, les règles de compétence juridictionnelle prévues par la réglementation applicable s'appliquent.

Pour les litiges entre professionnels, et à défaut de résolution amiable, compétence pourra être attribuée aux juridictions compétentes du ressort du siège de la Prestataire, sous réserve des règles impératives applicables.

Si l'une des dispositions des présentes CGV devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeureraient en vigueur.

Article 18 — Mise à jour des CGV

Les présentes CGV peuvent être modifiées afin de tenir compte de l'évolution de l'activité, des prestations proposées ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle en vigueur au moment de la réservation ou de la commande de la prestation.